11 oeuvres
Auteur Titre Édition Lieu de publication Éditeur/Imprimeur Date(s) (<) Nombre de volumes Nombre d'exemplaires Nombre d'exemplaires présumés Fac-similé intégral
Jousse, Daniel (1704-1781) Nouveau commentaire sur l'ordonnance civile du mois d'avril 1667 Paris Chez Debure père 1757 2 1 0
Jousse, Daniel (1704-1781) Commentaire sur l'édit du mois d'avril 1695, concernant la juridiction ecclésiastique Nouv. éd. rev., corr. & augm. Paris Chez Debure, Père 1764 2 2 0
Jousse, Daniel (1704-1781) Nouveau commentaire sur l'Ordonnance civile du mois d'avril 1667 Paris Chez Debure, père 1767 2 1 0
Jousse, Daniel (1704-1781) Nouveau commentaire sur l'ordonnance criminelle du mois d'avril [i.e. août] 1670, avec un abrégé de la justice criminelle Paris Chez Debure, pere 1769 1 0
Jousse, Daniel (1704-1781) Traité de la juridiction volontaire et contentieuse des officiaux et autres juges d'Église, tant en matière civile que criminelle, où l’on traite de leur compétence, fonctions & devoirs, et de la manière de se pouvoir contre leurs ordonnances & jugements Paris Chez Debure Père 1769 1 0
Jousse, Daniel (1704-1781) Commentaire sur l'Ordonnance des eaux et forêts, du mois d'août 1669 Paris Chez Debure Père 1772 1 0
Jousse, Daniel (1704-1781) Traité du gouvernement spirituel et temporel des paroisses nouv. éd. aug. Paris Chez Debure père [Guillaume Debure] 1773 1 0
Jousse, Daniel (1704-1781) Traité de la juridiction des présidiaux, tant en matière civile que criminelle, avec un recueil chronologique des principaux édits, ordonnances, déclarations et autres règlemens concernant les présidiaux Paris Chez Debure Père 1776 1 1 0
Jousse, Daniel (1704-1781) Nouveau commentaire sur l'ordonnance civile du mois d'avril 1667 Paris Debure 2 1 0
Jousse, Daniel (1704-1781) Traité du gouvernement spirituel et temporel des paroisses Paris Debure père 1 0
Jousse, Daniel (1704-1781) Nouveau commentaire sur l'ordonnance criminelle du mois d'avril 1670 Paris Debure 2 1 0
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