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Fréminville, Edme de La Poix de (1683-1773)
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La pratique universelle pour la rénovation des terriers et des droits seigneuriaux, contenant les questions les plus importantes sur cette matière, & leurs décisions, tant pour les pays coûtumiers, que ceux régis par le droit-écrit. Ouvrage utile à tous les seigneurs, tant laïcs qu'ecclésiastiques, à leurs intendans, gens d'affaires, receveurs & régisseurs ; de même qu'aux notaires & commissaires à terriers, & autres oficiers, dans lequel on trouvera tout ce qui est nécessaire pour bien faire la rénovation des censives & terriers, & la régie d'une terre & seigneurie ; le tout accompagné des modèles & styles de tous les actes concernant cette matière
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Paris
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Chez Gissey
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1748 - 1757
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5
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1
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0
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Fréminville, Edme de La Poix de (1683-1773)
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Dictionnaire, ou, Traité de la police générale des villes, dans lequel on trouvera tout ce qui est nécessaire de sçavoir & de pratiquer en cette partie, par un procureur fiscal, dans toute l'étendue de sa justice, & où l'on a rapporté toutes les ordonnances, arrêts & réglemens à ce sujet, pour s'y conformer sur chaque objet. Ouvrage nécessaire à tous les officiers de police & de justice, où ils trouveront sur chaque terme leurs obligations & fonctions, ainsi qu'à tous procureurs & praticiens, & également utile aux curés, marguilliers, fabriciens, chirurgiens, apothicaires, propriétaires de maisons, locataires, fermiers, marchands, artisans, & autres, en ce qui concerne la religion, la justice, la sûreté & netteté publique, les arts & métiers, & généralement tout ce qui regarde la police d'une seigneurie, même pour la perception des droits généraux & seigneuriaux.
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Paris
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Chez Gissey
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1758
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1
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0
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