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Auteur Titre Éditeur/Imprimeur Date(s) de publication (<) Ouvrages présumés Localisation Nombre de possesseurs Fac-similés Fac-similé intégral
La grande conférence des ordonnances et édits royaux, distribuée en XII. livres, à l'imitation & selon l'ordre & disposition du Code de l'empereur Justinian Guénois, Pierre (1520-environ 1600) La grande conférence des ordonnances et édits royaux, distribuée en XII. livres, à l'imitation & selon l'ordre & disposition du Code de l'empereur Justinian Chez Charles Osmont 1678 0 Séminaire de Sainte-Thérèse (Collège Lionel-Groulx) 5 6
Traité de la communauté entre mari et femme, divisé en trois livres : avec un traité des communautéz ou sociétéz tacites Le Brun, Denis (1640-1706) Traité de la communauté entre mari et femme, divisé en trois livres : avec un traité des communautéz ou sociétéz tacites Chez Michel Guignard 1709 0 Séminaire de Sainte-Thérèse (Collège Lionel-Groulx) 6 4
Le droit commun de la France et la coutume de Paris réduits en principes, tirés des loix, des ordonnances, des arrêts, des jurisconsultes & des auteurs, & mis dans l'ordre d'un commentaire complet & méthodique sur cette coutume, contenant, dans cet ordre, les usages du Châtelet sur les liquidations, les comptes, les partages, les substitutions, les dîmes, & toutes autres matières Bourjon, François (1665-1751) Le droit commun de la France et la coutume de Paris réduits en principes, tirés des loix, des ordonnances, des arrêts, des jurisconsultes & des auteurs, & mis dans l'ordre d'un commentaire complet & méthodique sur cette coutume, contenant, dans cet ordre, les usages du Châtelet sur les liquidations, les comptes, les partages, les substitutions, les dîmes, & toutes autres matières Grangé ; Cellot 1770 0 Séminaire de Sainte-Thérèse (Collège Lionel-Groulx) 3 4
Traité de la preuve par témoins en matière civile, contenant le Danty, N. (165.-17..) Traité de la preuve par témoins en matière civile, contenant le Delalain l'ainé 1789 0 Séminaire de Sainte-Thérèse (Collège Lionel-Groulx) 3 3
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