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Auteur Titre Éditeur/Imprimeur Date(s) de publication (<) Ouvrages présumés Localisation Nombre de possesseurs Fac-similés Fac-similé intégral
Les oeuvres de maistre Guy Coquille, sieur de Romenay, contenans plusieurs traitez touchant les libertez de l'Église gallicane, l'histoire de France & le droit francois : entre lesquels plusieurs n'ont point encore esté imprimez, & les autres ont esté exactement corrigez Coquille, Guy (1523-1603) Les oeuvres de maistre Guy Coquille, sieur de Romenay, contenans plusieurs traitez touchant les libertez de l'Église gallicane, l'histoire de France & le droit francois : entre lesquels plusieurs n'ont point encore esté imprimez, & les autres ont esté exactement corrigez Chez Jean Guignard 1666 0 Séminaire de Saint-Hyacinthe 4 2
Recueil de plusieurs arrests notables du Parlement de Paris, pris des mémoires de Monsieur Maître Georges Louet, conseiller du roy au même parlement. Avec un grand nombre d'arrêts & de notables decisions Louet, Georges (1540?-1608) Recueil de plusieurs arrests notables du Parlement de Paris, pris des mémoires de Monsieur Maître Georges Louet, conseiller du roy au même parlement. Avec un grand nombre d'arrêts & de notables decisions Chez Michel Guignard & Claude Robustel 1712 0 Séminaire de Saint-Hyacinthe 4 2
Dictionnaire des arrêts, ou, Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux, contenant par ordre alphabetique les matieres beneficiales, civiles, et criminelles; les maximes du droit ecclesiastique, du droit romain, du droit public, des coutumes, ordonnances, edits et declarations. Brillon, Pierre Jacques (1671-1736) Dictionnaire des arrêts, ou, Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux, contenant par ordre alphabetique les matieres beneficiales, civiles, et criminelles; les maximes du droit ecclesiastique, du droit romain, du droit public, des coutumes, ordonnances, edits et declarations. chez Guillaume Cavelier, père, Michel Brunet, Nicolas Gosselin, Guillaume Cavelier, fils 1727 0 Séminaire de Saint-Hyacinthe 4 2
Les oeuvres de Me Jean Bacquet augmentées de plusieurs questions, décisions & arrêts des cours souveraines de France Bacquet, Jean (1597-16..) Les oeuvres de Me Jean Bacquet augmentées de plusieurs questions, décisions & arrêts des cours souveraines de France Frères Duplain 1744 0 Séminaire de Saint-Hyacinthe 6 2
Journal du Palais, ou, Recueil des principales décisions de tous les parlemens et cours souveraines de France, sur les questions les plus importantes de droit civil, de coutume, de matières criminelles & bénéficiales, & de droit public Blondeau, Claude (1690) Journal du Palais, ou, Recueil des principales décisions de tous les parlemens et cours souveraines de France, sur les questions les plus importantes de droit civil, de coutume, de matières criminelles & bénéficiales, & de droit public Chez David, père 1755 0 Séminaire de Saint-Hyacinthe 4 2
Oeuvres de Me de Renusson, avocat au Parlement, contenant Le traité de la Communauté de biens entre l'homme & femme conjoints par mariage ; Le traité du douaire ; Le traité de la garde-noble & bourgeoise ; Le traité des propres réels, réputés réels & conventionnels ; Le traité de la subrogation Renusson, Philippe de (1632-1699) Oeuvres de Me de Renusson, avocat au Parlement, contenant Le traité de la Communauté de biens entre l'homme & femme conjoints par mariage ; Le traité du douaire ; Le traité de la garde-noble & bourgeoise ; Le traité des propres réels, réputés réels & conventionnels ; Le traité de la subrogation Chez Les Libraires associés 1780 0 Séminaire de Saint-Hyacinthe 5 3
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