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Mémoire pour les héritiers du Sr. Tardif, contre les pères jésuites du noviciat du faubourg Saint Germain à Paris Mémoire pour les héritiers du Sr. Tardif, contre les pères jésuites du noviciat du faubourg Saint Germain à Paris François Babuty 1729 0 Bibliothèque Roger-Maltais (Sherbrooke) 4 5
État de la cause, pour le syndic des créanciers des sieurs Lioncy, freres & Gouffre, contre le général & la Société des Jésuites Le Peletier de Saint-Fargeau, Etienne Michel (1736-1778) État de la cause, pour le syndic des créanciers des sieurs Lioncy, freres & Gouffre, contre le général & la Société des Jésuites De l'Imprimerie de d'Houry 1761 0 Bibliothèque Roger-Maltais (Sherbrooke) 4 1
Plaidoyer pour le syndic des créanciers des sieurs Lioncy freres & Gouffre, négocians à Marseille, contre le général & la Société des Jésuites Le Peletier de Saint-Fargeau, Etienne Michel (1736-1778) Plaidoyer pour le syndic des créanciers des sieurs Lioncy freres & Gouffre, négocians à Marseille, contre le général & la Société des Jésuites De l'Imprimerie de d'Houry 1761 0 Bibliothèque Roger-Maltais (Sherbrooke) 4 1
Mémoire à consulter, et consultation pour les Jésuites de France Mémoire à consulter, et consultation pour les Jésuites de France De l'imprimerie de L. Cellot 1761 0 Bibliothèque Roger-Maltais (Sherbrooke) 4 1
Mémoire sur les demandes formées contre le général de la Société des Jésuites, au sujet des engagemens qu'elle a contracté par le ministère du pere de La Valette Rouhette (avocat) Mémoire sur les demandes formées contre le général de la Société des Jésuites, au sujet des engagemens qu'elle a contracté par le ministère du pere de La Valette De l'Imprimerie de Michel Lambert 1761 0 Bibliothèque Roger-Maltais (Sherbrooke) 4 1
Précis pour les Jésuites de France, sur l'appel par eux interjetté des sentences des juge & consuls de Paris, qui les condamnent solidairement au payement des lettres de change tirées par le père De La Valette, procureur de la maison de Saint Pierre de la Martinique Précis pour les Jésuites de France, sur l'appel par eux interjetté des sentences des juge & consuls de Paris, qui les condamnent solidairement au payement des lettres de change tirées par le père De La Valette, procureur de la maison de Saint Pierre de la Martinique H. L. Guerin & L. F. Delatour 1761 0 Bibliothèque Roger-Maltais (Sherbrooke) 4 1
Plaidoyer pour les Jésuites de France, contre le syndic des créanciers des sieurs Lioncy freres & Gouffre et les sieurs Lioncy & Gouffre Le Peletier de Saint-Fargeau, Etienne Michel (1736-1778) Plaidoyer pour les Jésuites de France, contre le syndic des créanciers des sieurs Lioncy freres & Gouffre et les sieurs Lioncy & Gouffre De l'Imprimerie de Louis Cellot 1761 0 Bibliothèque Roger-Maltais (Sherbrooke) 4 1
Arrêt du Parlement de Paris, contre le géneral et la Societé des Jésuites, au profit de la nation françoise, et de toutes les autres nations de l'univers, excepté la portugaise, si elles veulent s'en servir : extrait des régistres du Parlement Dufranc, François-Louis Arrêt du Parlement de Paris, contre le géneral et la Societé des Jésuites, au profit de la nation françoise, et de toutes les autres nations de l'univers, excepté la portugaise, si elles veulent s'en servir : extrait des régistres du Parlement s. n. 1761 0 Bibliothèque Roger-Maltais (Sherbrooke) 4 1
Opposition A l’Établissement des Jésuites en la Ville de Nantes, pièce curieuse eitralie des registres du greffe du siège royal de la Prévoté de Nantes Opposition A l’Établissement des Jésuites en la Ville de Nantes, pièce curieuse eitralie des registres du greffe du siège royal de la Prévoté de Nantes s. n. 1761 0 Bibliothèque Roger-Maltais (Sherbrooke) 4 1
Arrest de la Cour de Parlement, qui juge l'appel comme d'abus interjetté par M. le Procureur général, des... règlemens de la Société se disant de Jésus; fait défenses aux soi-disans Jésuites... de porter l'habit de la Société, de vivre sous l'obéissance au général... Du six août 1762 France. Arrest de la Cour de Parlement, qui juge l'appel comme d'abus interjetté par M. le Procureur général, des... règlemens de la Société se disant de Jésus; fait défenses aux soi-disans Jésuites... de porter l'habit de la Société, de vivre sous l'obéissance au général... Du six août 1762 chez Pierre-Guillaume Simon 1762 0 Bibliothèque Roger-Maltais (Sherbrooke) 4 1
Arrest de la cour, rendu sur les remontrance & conclusions de Monsieur l'avocat-Général du Roi qui ordonne qu'une brochure qui porte pour Titre Remarques sur un écrit intitulé Compte rendu des Constitutions des Jésuites par M. Louis René de Caradeuc de la Chalotais... sera lacérée et brûlée par l'exécuteur de la Haute Justice France. Arrest de la cour, rendu sur les remontrance & conclusions de Monsieur l'avocat-Général du Roi qui ordonne qu'une brochure qui porte pour Titre Remarques sur un écrit intitulé Compte rendu des Constitutions des Jésuites par M. Louis René de Caradeuc de la Chalotais... sera lacérée et brûlée par l'exécuteur de la Haute Justice chez Guillaume Vatar 1762 0 Bibliothèque Roger-Maltais (Sherbrooke) 4 1
Compte rendu de l'histoire de Blache et des pièces trouvées par les commissaires du Parlement au Collège de Louis-le-Grand Rolland, Barthélemy Gabriel (1734-1794) Compte rendu de l'histoire de Blache et des pièces trouvées par les commissaires du Parlement au Collège de Louis-le-Grand s. n. 1763 0 Bibliothèque Roger-Maltais (Sherbrooke) 4 1
Arrest de la Cour du Parlement, qui statue sur les requêtes présentées par plusieurs des ci-devant soi-disans Jésuites, aux Chambres assemblées, afin de pensions annuelles & alimentaires France. Arrest de la Cour du Parlement, qui statue sur les requêtes présentées par plusieurs des ci-devant soi-disans Jésuites, aux Chambres assemblées, afin de pensions annuelles & alimentaires P. G. Simon 1763 0 Bibliothèque Roger-Maltais (Sherbrooke) 4 1
Arrest de la Cour de la Parlement, qui ordonne, qu'il sera dressé un etat alphabétique de tous ceux des ci-devant soi-disans jésuites des maisons du ressort compris dans les différens etats & procés-verbaux dressés en exécution des arrêts de la cour, qui n'ont point présenté leurs requêtes à la cour France. Arrest de la Cour de la Parlement, qui ordonne, qu'il sera dressé un etat alphabétique de tous ceux des ci-devant soi-disans jésuites des maisons du ressort compris dans les différens etats & procés-verbaux dressés en exécution des arrêts de la cour, qui n'ont point présenté leurs requêtes à la cour P. G. Simon 1763 0 Bibliothèque Roger-Maltais (Sherbrooke) 4 1
Édit du Roi, concernant la Société des Jésuites, donné à Versailles au mois novembre 1764. Extrait des registres du Parlement, du premier décembre 1764 France Édit du Roi, concernant la Société des Jésuites, donné à Versailles au mois novembre 1764. Extrait des registres du Parlement, du premier décembre 1764 P. G. Simon 1764 0 Bibliothèque Roger-Maltais (Sherbrooke) 4 1
Arrest de la cour du Parlement, extrait des registres du Parlement. Du vingt-neuf janvier mil sept cent soixante-huit France. Arrest de la cour du Parlement, extrait des registres du Parlement. Du vingt-neuf janvier mil sept cent soixante-huit P. G. Simon 1768 0 Bibliothèque Roger-Maltais (Sherbrooke) 4 1
Compte rendu aux chambres assemblées, par M. Rolland, des différens mémoires envoyés par les universités sises dans le ressort de la Cour, en exécution de l'arrêt ... du 3 septembre 1762, relativement au plan d'étude à suivre dans les collèges non dépendans des universités, et à la correspondance à établir entre les collèges et les universités. Du 13 mai 1768 France. Compte rendu aux chambres assemblées, par M. Rolland, des différens mémoires envoyés par les universités sises dans le ressort de la Cour, en exécution de l'arrêt ... du 3 septembre 1762, relativement au plan d'étude à suivre dans les collèges non dépendans des universités, et à la correspondance à établir entre les collèges et les universités. Du 13 mai 1768 P. G. Simon 1769 0 Bibliothèque Roger-Maltais (Sherbrooke) 4 1
Arrest du Parlement de Bretagne qui ordonne que tous les ci-devant soi-disans Jésuites nés hors de la Province, se retireront du ressort de la Cour dans quinzaine de la publication du present arrêt. Que tous les ci-devant soi-disans Jésuites, originaires Bretons, résidans sous le ressort de la Cour, prêteront dans le délai de huitaine le serment dans la forme requise par l'Arrêt du 27 mai 1762 sous les peines portées au présent arrêt. Du 2 Mars 1770 France. Arrest du Parlement de Bretagne qui ordonne que tous les ci-devant soi-disans Jésuites nés hors de la Province, se retireront du ressort de la Cour dans quinzaine de la publication du present arrêt. Que tous les ci-devant soi-disans Jésuites, originaires Bretons, résidans sous le ressort de la Cour, prêteront dans le délai de huitaine le serment dans la forme requise par l'Arrêt du 27 mai 1762 sous les peines portées au présent arrêt. Du 2 Mars 1770 F. Vatar 1770 0 Bibliothèque Roger-Maltais (Sherbrooke) 4 1
France Édit du Roi, concernant les sujets du Roi qui étoient engagés dans la société et compagnie des Jésuites... Registré en Parlement le 13 [mai 1777].. P.-G. Simon 1777 0 Bibliothèque Roger-Maltais (Sherbrooke) 4 0
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