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9 oeuvres
Auteur Titre (<) Édition Lieu de publication Éditeur/Imprimeur Date(s) Nombre de volumes Nombre d'exemplaires Nombre d'exemplaires présumés Fac-similé intégral
Taché, Joseph-Charles (1820-1894) Rapport du Comité spécial auquel a été renvoyé le bill pour régler le pilotage dans le port de Quebec, et au-dessous Québec 1853 2 0
Gouvernement du Canada Rapport du comité spécial de l'Assemblée législative, chargé de rechercher s'il est possible d'adopter des mesures législatives pour remédier aux maux qui résultent de l'intempérance Montréal Lovell et Gibson 1849 1 0
Gouvernement du Canada Rapport du comité spécial de l'Assemblée législative, nommé pour s'enquerir des causes et de l'importance de l'émigration qui a lieu tous les ans du Bas-Canada vers les états-Unis Montréal Louis Perrault 1849 1 0
Taché, Joseph-Charles (1820-1894) Rapport du comité spécial sur l'état de l'agriculture au Bas-Canada Toronto Louis Perrault 1850 2 0
Gouvernement du Canada Règles et règlements permanents de l'Assemblée législative du Canada, adoptés dans la première session du premier Parlement : avec les amendements qui ont été ajoutés depuis Toronto Lovell et Gibson 1851 1 0
Gouvernement du Canada Règles et règlements permanents de l'Assemblée législative du Canada : adoptés dans la première session du premier Parlement provincial Kingston G. Desbarats & T. Cary 1841 1 0
Gouvernement du Canada Report of the select committee of the legislative assembly, appointed to inquire into the causes and importance of the emigration which takes place annually, from lower Canada to the United States Montréal Rollo Campbell 1849 1 0
Taché, Joseph-Charles (1820-1894) Report of the Special committee on the state of agriculture in Lower Canada Toronto Rollo Campbell 1850 1 0
Gouvernement du Canada Statuts du Canada. Statutes of Canada Ottawa Imprimeur de la reine 1867 - 1942 1 0
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