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Auteur Titre Édition Lieu de publication Éditeur/Imprimeur Date(s) Nombre de volumes Nombre d'exemplaires Nombre d'exemplaires présumés (<) Fac-similé intégral
France Ordonnance de la marine du mois d'août 1681, commentée et conférée sur les anciennes ordonnances, le droit romain, & les nouveaux règlemens Paris Saugrain et Prault 1756 1 0
France Édit du Roi, concernant la Société des Jésuites, donné à Versailles au mois novembre 1764. Extrait des registres du Parlement, du premier décembre 1764 Paris P. G. Simon 1764 1 0
France Édit du Roi, concernant les sujets du Roi qui étoient engagés dans la société et compagnie des Jésuites... Registré en Parlement le 13 [mai 1777].. Paris P.-G. Simon 1777 1 0
France Recueil des tarifs des droits d'entrées et sorties, qui se perçoivent présentement sur toutes sortes de marchandises et denrées dans toutes les doüanes, romaines et autres bureaux du roïaume. Nouvelle et dernière édition, remplie d'un grand nombre de notes très-nécessaires dans les tarifs Rouen J.-B. Besongne 1725 1 0
France Ordonnance de Louis XIV, Roy de France et de Navarre, donnée à Saint Germain en Laye, au mois d'avril 1667 Paris Chez les Associez 1699 1 0
France Ordonnance de Louis XIV, Roy de France et de Navarre, donnée à Saint Germain en Laye, au mois d'avril 1667 Paris Chez les Associez 1698 1 0
France Ordonnances de Louis XIV, Roy de France et de Navarre, ensemble les édits et déclarations touchant la réformation de la justice du mois d'août 1669 Paris Chez les Associez s. d. 1 0
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