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Auteur Titre Édition Lieu de publication Éditeur/Imprimeur Date(s) Nombre de volumes (<) Nombre d'exemplaires Nombre d'exemplaires présumés Fac-similé intégral
Cugnet, François-Joseph (1720-1789) Traité de la loi des fiefs Québec Guillaume Brown 1775 4 0
Cugnet, François-Joseph (1720-1789) Extraits des edits, declarations, ordonnances et reglemens, de Sa Majesté très chretienne, Des reglemens et jugemens des gouverneurs generaux et intendans concernans la justice ; et des reglemens et ordonnances de police rendues par les intendans, faisans partie de la legislature en force en la colonie du Canada, aujourd'hui province de Québec Quebec Chez Guillaume Brown 1775 1 0
Cugnet, François-Joseph (1720-1789) Traité de la police, qui a toujours été suivie en Canada, aujourd'hui province de Québec, depuis son établissement jusqu'à la conquête, tiré des diférens réglemens, jugemens et ordonnances d'intendans, à qui par leurs commissions, cette partie du gouvernement était totalement atribuée, à l'exclusion de tous autres juges, qui n'en pouvaient connaitre qu'en qualité de leurs subdélégués : traité qui pourrait être de quelqu'utilité aux grands voyers, et aux juges de police en cette province Québec Chez Guillaume Brown 1775 1 0
Cugnet, François-Joseph (1720-1789) Traité abrégé des ancienes loix, coutumes et usages de la colonie du Canada, aujourd'huy province de Québec, tiré de la coutume de la prevôté et vicomté de Paris, à laquelle la dite colonie était assujétie, en consequence de l'Edit de l'établissement du Conseil souverain du mois d'avril 1663, avec l'explication de chaque titre et de chaque article, puisée dans les meilleurs autheurs qui ont écrit et comenté la dite coutume : necessaire à toutes les personnes qui voudront avoir une teinture des dites ancienes loix, coutumes et usages, et qui pourra les faciliter dans l'étude qu'ils seront obligés d'en faire, tant comme juges, que comme avocats ou procureurs Québec Chez Guillaume Brown 1775 1 0
Cugnet, François-Joseph (1720-1789) Extraits des édits, déclarations, ordonnances et règlements de sa Majesté très chrétienne. Des règlements et jugemens des gouverneurs généraux et intendans concernant la justice et des règlemens et ordonnances de police rendues par les intendans faisans partie de la législation en force de la colonie du Canada, aujourd'hui province de Québec, tirés des registres du Conseil supérieur et de ceux d'intendance Québec Guillaume Brown 1775 0 1
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