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Auteur Titre Éditeur/Imprimeur Date(s) de publication Ouvrages présumés Localisation Nombre de possesseurs (>) Fac-similés Fac-similé intégral
Traité des criées, ventes des immeubles, et des offices par décret, avec des observations sur les décrets volontaires, les directions, la vente judicielle, la vente des lettres de barbiers & perruquiers, celle des rentes foncières & constituées ... Thibault, Jean-Alexis Traité des criées, ventes des immeubles, et des offices par décret, avec des observations sur les décrets volontaires, les directions, la vente judicielle, la vente des lettres de barbiers & perruquiers, celle des rentes foncières & constituées ... François Desventes, Pierre Guillyn et N. Saugrain 1760 0 Bibliothèque Roger-Maltais (Sherbrooke) 5 4
Traité des fiefs Pocquet de Livonnière, Claude (1652-1726) Traité des fiefs P. G. Le Mercier et Boudet 1741 0 Bibliothèque Roger-Maltais (Sherbrooke) 5 4
Corps et compilation de tous les commentateurs anciens et modernes sur la coutume de Paris Ferrière, Claude de (1639-1715) Corps et compilation de tous les commentateurs anciens et modernes sur la coutume de Paris Michel David 1714 0 Bibliothèque Roger-Maltais (Sherbrooke) 5 8
Traité des droits appartenans aux seigneurs sur les biens possédés en roture, avec l'application des coutumes, des décisions du Conseil & des arrêts de la cour ; la manière d'intenter les actions qui on rapport à cette matière, & d'y défendre : le tout suivant le droit commun, & la jursiprudence actuelle. Preudhomme (Avocat Traité des droits appartenans aux seigneurs sur les biens possédés en roture, avec l'application des coutumes, des décisions du Conseil & des arrêts de la cour ; la manière d'intenter les actions qui on rapport à cette matière, & d'y défendre : le tout suivant le droit commun, & la jursiprudence actuelle. Froullé 1781 0 Bibliothèque Roger-Maltais (Sherbrooke) 5 7
Les loix civiles dans leur ordre naturel, le droit public, et legum delectus Domat, Jean (1625-1696) Les loix civiles dans leur ordre naturel, le droit public, et legum delectus Nicolas Gosselin 1713 0 Bibliothèque Roger-Maltais (Sherbrooke) 4 1
Dictionnaire de droit et de pratique, contenant l'explication des termes de droit, d'ordonnances, de coutumes & de pratique, avec les jurisdictions de France Ferrière, Claude-Joseph de (1680?-1748?) Dictionnaire de droit et de pratique, contenant l'explication des termes de droit, d'ordonnances, de coutumes & de pratique, avec les jurisdictions de France Chez Me. Rayet 1787 0 Bibliothèque Roger-Maltais (Sherbrooke) 4 11
Traité des droits de quint, lods et ventes, requint, reventons, mi-lods,&c. Selon le Droit commun du Royaume, tant des pays de Coutume, que des pays régis par le Droit Ecrit. Dédié à Monseigneur le Marquis de Castries Molières-Fonmaur, Benoît-Léon Traité des droits de quint, lods et ventes, requint, reventons, mi-lods,&c. Selon le Droit commun du Royaume, tant des pays de Coutume, que des pays régis par le Droit Ecrit. Dédié à Monseigneur le Marquis de Castries Raymond Heirisson 1778 0 Bibliothèque Roger-Maltais (Sherbrooke) 4 3
La science parfaite des notaires, ou Le parfait notaire, contenant les ordonnances, arrêts & réglemens rendus touchant la fonction des notaires, tant royaux qu'apostoliques, avec les stiles, formules & instructions pour dresser toutes sortes d'actes, suivant l'uage des provinces de droit écrit, & de celles du pays coutumier, tant en matiere civile que bénéficiale Ferrière, Claude de (1639-1715) La science parfaite des notaires, ou Le parfait notaire, contenant les ordonnances, arrêts & réglemens rendus touchant la fonction des notaires, tant royaux qu'apostoliques, avec les stiles, formules & instructions pour dresser toutes sortes d'actes, suivant l'uage des provinces de droit écrit, & de celles du pays coutumier, tant en matiere civile que bénéficiale Veuve Savoye 1771 0 Bibliothèque Roger-Maltais (Sherbrooke) 4 9
L'agronome, dictionnaire portatif du cultivateur, contenant toutes les connaissances nécessaires pour gouverner les biens de campagne... Avec un nombre considérable d'autres instructions utiles & curieuses à tout homme qui passe sa vie à la campagne Alletz, Pons-Augustin (1703-1785) L'agronome, dictionnaire portatif du cultivateur, contenant toutes les connaissances nécessaires pour gouverner les biens de campagne... Avec un nombre considérable d'autres instructions utiles & curieuses à tout homme qui passe sa vie à la campagne Nyon 1764 0 Bibliothèque Roger-Maltais (Sherbrooke) 4 5
Le droit commun de la France et la coutume de Paris réduits en principes, tirés des loix, des ordonnances, des arrêts, des jurisconsultes & des auteurs, & mis dans l'ordre d'un commentaire complet & méthodique sur cette coutume, contenant, dans cet ordre, les usages du Châtelet sur les liquidations, les comptes, les partages, les substitutions, les dîmes, & toutes autres matières Bourjon, François (1665-1751) Le droit commun de la France et la coutume de Paris réduits en principes, tirés des loix, des ordonnances, des arrêts, des jurisconsultes & des auteurs, & mis dans l'ordre d'un commentaire complet & méthodique sur cette coutume, contenant, dans cet ordre, les usages du Châtelet sur les liquidations, les comptes, les partages, les substitutions, les dîmes, & toutes autres matières Grangé ; Cellot 1770 0 Bibliothèque Roger-Maltais (Sherbrooke) 4 2
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