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Les loix civiles dans leur ordre naturel, le droit public, et legum delectus Domat, Jean (1625-1696) Les loix civiles dans leur ordre naturel, le droit public, et legum delectus Nicolas Gosselin 1713 0 Bibliothèque Roger-Maltais (Sherbrooke) 4 1
Dictionnaire de droit et de pratique, contenant l'explication des termes de droit, d'ordonnances, de coutumes & de pratique, avec les jurisdictions de France Ferrière, Claude-Joseph de (1680?-1748?) Dictionnaire de droit et de pratique, contenant l'explication des termes de droit, d'ordonnances, de coutumes & de pratique, avec les jurisdictions de France Chez Me. Rayet 1787 0 Bibliothèque Roger-Maltais (Sherbrooke) 4 11
Traité des criées, ventes des immeubles, et des offices par décret, avec des observations sur les décrets volontaires, les directions, la vente judicielle, la vente des lettres de barbiers & perruquiers, celle des rentes foncières & constituées ... Thibault, Jean-Alexis Traité des criées, ventes des immeubles, et des offices par décret, avec des observations sur les décrets volontaires, les directions, la vente judicielle, la vente des lettres de barbiers & perruquiers, celle des rentes foncières & constituées ... François Desventes, Pierre Guillyn et N. Saugrain 1760 0 Bibliothèque Roger-Maltais (Sherbrooke) 5 4
Traité des droits de quint, lods et ventes, requint, reventons, mi-lods,&c. Selon le Droit commun du Royaume, tant des pays de Coutume, que des pays régis par le Droit Ecrit. Dédié à Monseigneur le Marquis de Castries Molières-Fonmaur, Benoît-Léon Traité des droits de quint, lods et ventes, requint, reventons, mi-lods,&c. Selon le Droit commun du Royaume, tant des pays de Coutume, que des pays régis par le Droit Ecrit. Dédié à Monseigneur le Marquis de Castries Raymond Heirisson 1778 0 Bibliothèque Roger-Maltais (Sherbrooke) 4 3
La science parfaite des notaires, ou Le parfait notaire, contenant les ordonnances, arrêts & réglemens rendus touchant la fonction des notaires, tant royaux qu'apostoliques, avec les stiles, formules & instructions pour dresser toutes sortes d'actes, suivant l'uage des provinces de droit écrit, & de celles du pays coutumier, tant en matiere civile que bénéficiale Ferrière, Claude de (1639-1715) La science parfaite des notaires, ou Le parfait notaire, contenant les ordonnances, arrêts & réglemens rendus touchant la fonction des notaires, tant royaux qu'apostoliques, avec les stiles, formules & instructions pour dresser toutes sortes d'actes, suivant l'uage des provinces de droit écrit, & de celles du pays coutumier, tant en matiere civile que bénéficiale Veuve Savoye 1771 0 Bibliothèque Roger-Maltais (Sherbrooke) 4 9
Traité des fiefs Pocquet de Livonnière, Claude (1652-1726) Traité des fiefs P. G. Le Mercier et Boudet 1741 0 Bibliothèque Roger-Maltais (Sherbrooke) 5 4
Corps et compilation de tous les commentateurs anciens et modernes sur la coutume de Paris Ferrière, Claude de (1639-1715) Corps et compilation de tous les commentateurs anciens et modernes sur la coutume de Paris Michel David 1714 0 Bibliothèque Roger-Maltais (Sherbrooke) 5 8
Traité des droits appartenans aux seigneurs sur les biens possédés en roture, avec l'application des coutumes, des décisions du Conseil & des arrêts de la cour ; la manière d'intenter les actions qui on rapport à cette matière, & d'y défendre : le tout suivant le droit commun, & la jursiprudence actuelle. Preudhomme (Avocat Traité des droits appartenans aux seigneurs sur les biens possédés en roture, avec l'application des coutumes, des décisions du Conseil & des arrêts de la cour ; la manière d'intenter les actions qui on rapport à cette matière, & d'y défendre : le tout suivant le droit commun, & la jursiprudence actuelle. Froullé 1781 0 Bibliothèque Roger-Maltais (Sherbrooke) 5 7
L'agronome, dictionnaire portatif du cultivateur, contenant toutes les connaissances nécessaires pour gouverner les biens de campagne... Avec un nombre considérable d'autres instructions utiles & curieuses à tout homme qui passe sa vie à la campagne Alletz, Pons-Augustin (1703-1785) L'agronome, dictionnaire portatif du cultivateur, contenant toutes les connaissances nécessaires pour gouverner les biens de campagne... Avec un nombre considérable d'autres instructions utiles & curieuses à tout homme qui passe sa vie à la campagne Nyon 1764 0 Bibliothèque Roger-Maltais (Sherbrooke) 4 5
Le droit commun de la France et la coutume de Paris réduits en principes, tirés des loix, des ordonnances, des arrêts, des jurisconsultes & des auteurs, & mis dans l'ordre d'un commentaire complet & méthodique sur cette coutume, contenant, dans cet ordre, les usages du Châtelet sur les liquidations, les comptes, les partages, les substitutions, les dîmes, & toutes autres matières Bourjon, François (1665-1751) Le droit commun de la France et la coutume de Paris réduits en principes, tirés des loix, des ordonnances, des arrêts, des jurisconsultes & des auteurs, & mis dans l'ordre d'un commentaire complet & méthodique sur cette coutume, contenant, dans cet ordre, les usages du Châtelet sur les liquidations, les comptes, les partages, les substitutions, les dîmes, & toutes autres matières Grangé ; Cellot 1770 0 Bibliothèque Roger-Maltais (Sherbrooke) 4 2
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