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Auteur (>) Titre Éditeur/Imprimeur Date(s) de publication Ouvrages présumés Localisation Nombre de possesseurs Fac-similés Fac-similé intégral
Traité des criées, ventes des immeubles, et des offices par décret, avec des observations sur les décrets volontaires, les directions, la vente judicielle, la vente des lettres de barbiers & perruquiers, celle des rentes foncières & constituées ... Thibault, Jean-Alexis Traité des criées, ventes des immeubles, et des offices par décret, avec des observations sur les décrets volontaires, les directions, la vente judicielle, la vente des lettres de barbiers & perruquiers, celle des rentes foncières & constituées ... François Desventes, Pierre Guillyn et N. Saugrain 1760 0 Bibliothèque Roger-Maltais (Sherbrooke) 5 4
Traité des droits appartenans aux seigneurs sur les biens possédés en roture, avec l'application des coutumes, des décisions du Conseil & des arrêts de la cour ; la manière d'intenter les actions qui on rapport à cette matière, & d'y défendre : le tout suivant le droit commun, & la jursiprudence actuelle. Preudhomme (Avocat Traité des droits appartenans aux seigneurs sur les biens possédés en roture, avec l'application des coutumes, des décisions du Conseil & des arrêts de la cour ; la manière d'intenter les actions qui on rapport à cette matière, & d'y défendre : le tout suivant le droit commun, & la jursiprudence actuelle. Froullé 1781 0 Bibliothèque Roger-Maltais (Sherbrooke) 5 7
Traité des fiefs Pocquet de Livonnière, Claude (1652-1726) Traité des fiefs P. G. Le Mercier et Boudet 1741 0 Bibliothèque Roger-Maltais (Sherbrooke) 5 4
Traité des droits de quint, lods et ventes, requint, reventons, mi-lods,&c. Selon le Droit commun du Royaume, tant des pays de Coutume, que des pays régis par le Droit Ecrit. Dédié à Monseigneur le Marquis de Castries Molières-Fonmaur, Benoît-Léon Traité des droits de quint, lods et ventes, requint, reventons, mi-lods,&c. Selon le Droit commun du Royaume, tant des pays de Coutume, que des pays régis par le Droit Ecrit. Dédié à Monseigneur le Marquis de Castries Raymond Heirisson 1778 0 Bibliothèque Roger-Maltais (Sherbrooke) 4 3
Les loix civiles dans leur ordre naturel, le droit public, et legum delectus Domat, Jean (1625-1696) Les loix civiles dans leur ordre naturel, le droit public, et legum delectus Nicolas Gosselin 1713 0 Bibliothèque Roger-Maltais (Sherbrooke) 4 1
Le droit commun de la France et la coutume de Paris réduits en principes, tirés des loix, des ordonnances, des arrêts, des jurisconsultes & des auteurs, & mis dans l'ordre d'un commentaire complet & méthodique sur cette coutume, contenant, dans cet ordre, les usages du Châtelet sur les liquidations, les comptes, les partages, les substitutions, les dîmes, & toutes autres matières Bourjon, François (1665-1751) Le droit commun de la France et la coutume de Paris réduits en principes, tirés des loix, des ordonnances, des arrêts, des jurisconsultes & des auteurs, & mis dans l'ordre d'un commentaire complet & méthodique sur cette coutume, contenant, dans cet ordre, les usages du Châtelet sur les liquidations, les comptes, les partages, les substitutions, les dîmes, & toutes autres matières Grangé ; Cellot 1770 0 Bibliothèque Roger-Maltais (Sherbrooke) 4 2
Commentaires sur les loix angloises, de M. Blackstone Blackstone, William (1723-1780) Commentaires sur les loix angloises, de M. Blackstone J. L. de Boubers 1774 - 1776 0 Bibliothèque Roger-Maltais (Sherbrooke) 5 6
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